Conditions générales de vente et d'utilisation

CONDITIONS DE VENTE 2016

TVA
Ces tarifs comprennent la TVA à 20%, applicable en France métropolitaine.
Pour toutes livraisons en Europe communautaire à un particulier, ce montant de TVA est applicable.
Dans le cas d’une exportation vers les DOM/TOM ou un pays hors Europe communautaire, cette TVA ne s’applique pas.

REGLEMENT
Acompte d’un minimum de 30% à la commande.
Solde comptant à la livraison, sans escompte.
Par chèque bancaire, carte ou virement bancaire.

DELAI DE FABRICATION
Le délai de fabrication est communiqué à la rédaction de la commande.
Il ne peut être inférieur à 2 semaines et généralement il est de 4 semaines.

TRANSPORT
Forfait de transport et d’emballage pour France Métropolitaine (nous consulter à partir de début janvier).
Expédition pour les DOM/TOM et l’Europe, sur devis.

CONTACT
Patrice REMOIVILLE
patrice@3bay.fr